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Marques déposées par monsieur Gautier Fayolle
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COUPE D EUROPE DE FREESTYLE FOOTBALL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COUPE D EUROPE DE FREESTYLE FOOTBALL
M. Gautier Fayolle
M. Jean Charles Berton

Numéro de dépôt :
4168763
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COUPE D EUROPE DE FREESTYLE FOOTBALL de Gautier Fayolle

Présentation de la marque COUPE D EUROPE DE FREESTYLE FOOTBALL

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par monsieur Gautier Fayolle et monsieur Jean Charles Berton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUPE D EUROPE DE FREESTYLE FOOTBALL »

Les déposants sont monsieur Gautier Fayolle domicilié(e) 7 rue Saint Just - 77290 - Mitry Mory - France et monsieur Jean Charles Berton domicilié(e) 40 Rue Saint Ferdinand - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gautier Fayolle domicilié(e) 7 rue Saint Just - 77290 - Mitry Mory - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41


M. Gautier Fayolle - 7 rue Saint Just - 77290 - Mitry Mory - France

M. Jean Charles Berton - 40 Rue Saint Ferdinand - 75017 - Paris - France


M. Gautier Fayolle - 7 rue Saint Just - 77290 - Mitry Mory - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689468 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.